Historique! La BNP en justice pour sa responsabilité dans la crise climatique

Après avoir été mise en demeure il y a trois mois de cesser ses soutiens aux nouveaux projets d’énergies fossiles, la banque la plus polluante de France ne s’est toujours pas mise en conformité avec la loi. Malgré de multiples alertes et tentatives de dialogue, la « banque d’un monde qui change » n’a pas fourni de réponse à la hauteur de l’urgence climatique, et semble déterminée à rester la banque d’une planète à +4°C…


Aujourd’hui, les associations Les Amis de la Terre, Notre Affaire à Tous et Oxfam France attaquent donc officiellement BNP en justice, pour non-respect de son devoir de vigilance en matière climatique. 💥
Ce procès est historique ! C’est la première fois qu’une banque devra passer devant le juge pour ses financements à l’industrie des énergies fossiles.

Je vous invite à signer, en nombre, cette pétition, à la relayer et à donner le plus grand écho possible à cette initiative !

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La Jeannotte

Réunion de quartier organisée par le maire, quartier très large car avec le petit Mennecy, il y avait aussi les rues Canoville, Jean Jaurès et toute la Jeannotte, soit 25% de la commune.

Sur les 2 heures, il y a eu 1h15 consacrée aux crottes de chien, aux panneaux stop, au stationnement anarchique…

Mais à la fin, il y a eu une question sur l’école de la Jeannotte. 

C’est une école ouverte en 1969 et achevée en 1970, jamais rénovée.

Le quartier de la Jeannotte, construit en même temps que les Levitt, contient près de 1000 logements sociaux. Les Levitt en ont 6. Parallèlement, à titre de comparaison, les 2 groupes scolaires des Levitt ont été totalement reconstruits pendant le mandat de 2008.

Bref, le maire s’est lâché et a expliqué ce qui se met en place pour la Jeannotte.

Il s’agit d’introduire de la mixité, c’est a dire encore plus de logements mais privés. (En sachant que si on augmente le nombre de logements privés, on doit augmenter le nombre de logements sociaux puisque sinon on s’éloigne des 25% obligatoires que Mennecy n’a jamais atteint.)

Il n’y a pas de terrains libres à la Jeannotte. Pour en libérer, il compte sur l’établissement foncier d’Île-De-France qui peut aller jusqu’à l’expropriation.

Ce qui serait visé, ce sont d’une part le garage 3J, au coin RD191/ Tournenfils à l’entrée de Mennecy et d’autre part le terrain occupé par des box en face de la résidence des acacias, ajoutons encore les projets de i3f en face de la pharmacie et sur le parking à l’entrée du haut Clos Renault.

Mais ce n’est pas tout. Pour l’école, il voit la construction d’un immeuble de logements à la place de l’école maternelle avec le rez-de-chaussée affecté à une école maternelle, une cour de récréation sous les fenêtres.

Le tout serait mené dans le cadre d’une rénovation de quartier à caractère écologique. Le renforcement de la mixité sociale rendrait l’école éligible à une subvention de 30% par la région.

Au bas mot, ce sont 300 logements de plus…

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Immobilier à Mennecy, « par choix politique ou par manque de terrains »?

Par conséquent, certaines communes ayant des besoins de recomposition urbaine se retrouvent à ne plus avoir de foncier disponible. Il faut donc réutiliser certains sites publics, transformer des secteurs pavillonnaires… Ce schéma de tension va être renforcé par l’application de la loi sur le « zéro artificialisation nette » prévue par la loi Climat et Résilience. On protège mieux l’environnement et les espaces verts, mais en contrepartie, nous allons vers des intensités urbaines plus fortes. C’est notamment le cas dans les communes qui n’ont pas atteint leur quota de 25 % de logements sociaux, par choix politique ou par manque de terrains.

citation de M. Dugoin-Clément dans un article du parisien

Depuis son installation comme maire de Mennecy, les programmes immobiliers se multiplient sur notre commune et pourtant nous n’avons jamais atteint le quota de 25% de logements sociaux. Alors, c’est « par choix politique ou par manque de terrains »?

Comme toujours, avec notre maire, c’est de la faute de l’écologie et des écologistes. Le «zéro artificialisation nette » prévue par la loi Climat et Résilience, proposée par le gouvernement actuel vise à protéger notre planète, ce qui est indispensable pour pouvoir l’habiter… Puisqu’il critique sans cesse l’action du gouvernement, j’invite donc les militants macronistes qui auraient des convictions à démissionner de son conseil municipal (mais pas à me rejoindre!).

La réalité sur Mennecy, c’est que nous avons un maire qui veut bâtir encore et encore et que l’écologie le gêne et qu’en est-il de l’opinion des menneçois?

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Réforme des retraites : les départements redoutent une explosion du RSA

Les départements ont voté contre le projet de loi sur les retraites lors du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Ils redoutent que le décalage de l’âge légal à 64 ans fasse rester plus longtemps les bénéficiaires au revenu de solidarité active (RSA) et donc augmente leurs dépenses sociales. Les économistes se veulent pourtant rassurants.

Chiffres clés

  • D’après la Drees, 1,4 million de personnes âgées de 53 à 69 ans ne perçoivent ni revenu d’activité ni pension de retraite.
  • Elle évalue à environ 150 millions d’euros de dépenses supplémentaires de RSA le décalage de l’âge légal de 62 à 64 ans, soit environ 30 000 allocataires en plus.

Les départements craignent de faire partie des victimes collatérales de la réforme des retraites. En effet, si le recul de l’âge légal de départ en retraite permet de faire des économies sur les finances publiques, il devrait induire en parallèle une augmentation d’autres dépenses sociales, notamment de RSA. Actuellement une partie des bénéficiaires de cette allocation peuvent prendre leur retraite à 62 ans, demain, ils devront attendre 64 ans si la réforme passe… et donc devront toucher très certainement le RSA pendant deux ans de plus, au frais des conseils départementaux.

Opposition des départements

C’est la raison pour laquelle les représentants des départements – de gauche comme de droite – ont voté contre le PLFRSS pour 2023 lors du conseil de la CNSA, le 3 février 2023. Pour expliquer leur vote, les présidents de départements présents (1) ont regretté « la brutalité et l’injustice sociale » de cette réforme qui va « faire porter l’équilibre du régime sur les personnes qui sont au porte de la retraite, c’est-à-dire les salariés seniors dont 40% ne sont déjà plus en emploi ». La Drees dénombre 1,4 million de personnes âgées de 53 à 69 ans qui ne perçoivent ni revenu d’activité ni pension de retraite.

Les départements sont convaincus que la réforme des retraites mais aussi celle de l’assurance-chômage « auront des impacts sociaux ; notamment sur l’évolution du nombre d’allocataires du RSA de plus de 50 ans dont les perspectives de retour à l’emploi demeurent minces puisque ces politiques de fragilisation sociale ne s’accompagnent pas d’une réforme de l’emploi des seniors et de dispositions insuffisantes en matière de pénibilité ».

Un avis partagé par Fédération nationale de la Mutualité française. Elle estime dans un communiqué que “le seul paramètre de l’âge de départ à la retraite est insuffisant pour atteindre l’équilibre global du système en répercutant des dépenses sur d’autres branches de protection sociale”.

Mais pour Patrick Aubert, économiste à l’Institut des politiques publiques (IPP), cet effet en chaîne sera moins massif que lors du précédent décalage de l’âge légal. « Il y a deux différences de taille dans cette réforme par rapport à celle de 2010 : pas de décalage de l’âge d’annulation de la décote et pas de modification de l’âge de départ à taux plein pour les retraites pour inaptitude », analyse-t-il.

D’après une étude de la Drees d’octobre 2016, la réforme de 2010 avait entrainé entre 125 000 et 150 000 bénéficiaires supplémentaires d’une pension d’invalidité entre 60 et 62 ans, et environ 80 000 allocataires supplémentaires de l’un des trois principaux minima sociaux, dont le RSA.

Selon nos calculs réalisés à partir des chiffres de la caisse d’allocations familiales, entre 2009, avant la réforme, et 2016, quand le recul de l’âge de départ est entré en vigueur pour tous, le nombre d’allocataires du RSA âgés entre 60 et 64 ans a augmenté de 114% ! Sur la même période, le nombre d’allocataires total du RSA n’a augmenté “que” de 75%.

30 000 allocataires supplémentaires si l’âge légal passe à 64 ans

Concernant la réforme actuelle d’Élisabeth Borne, les prévisions sont plus optimistes. La Drees estime que l’effet sur le RSA sera « globalement assez faible ».  Dans une note adressée au Conseil d’orientation des retraites, elle l’évalue à environ 150 millions d’euros pour un passage de 62 à 64 ans, soit 30 000 allocataires supplémentaires par an. Elle souligne que pour cette réforme les conséquences seront « concentrée sur les personnes de 62 et 63 ans ».

La Drees justifie son estimation par l’absence de diminution très importante du nombre de bénéficiaires du RSA autour de l’âge d’ouverture des droits à la retraite. « Les bénéficiaires du RSA ont souvent des carrières incomplètes et donc ils prennent déjà leur retraite plus tard vers 67 ans, le seuil pour obtenir le taux plein », complète Patrick Aubert. Et il ajoute que certains pourront se faire reconnaître inapte au travail et donc ne seront pas concernés dans ce cas par le décalage de l’âge légal. « Parmi l’ensemble des retraités de la génération 1950, 7% de retraités sont partis au titre de l'(ex-)invalidité, et 8% sont partis au titre de l’inaptitude au travail », précise-t-il.

Mais les départements ne sont pas pour autant sorti d’affaire car le recul de l’âge légal devrait aussi entraîner une hausse du taux de chômage entre 0,2% et 0,9% à horizon 5 ans selon une modélisation macroéconomique construite par l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE). Or avec la réduction de 25% de la durée d’indemnisation des demandeurs d’emploi dans le cadre de la réforme de l’assurance chômage entrée en application le 1er février 2023, certains chômeurs pourraient rapidement se retrouver au RSA. « En théorie on s’attend à ce qu’il y ait un peu moins de gens au chômage et un peu plus au RSA », confirme Patrick Aubert.

L’autre conséquence possible pour les finances des départements est plus lointaine. Elle concerne les aidants des personnes âgées dépendantes. « Il est possible que des personnes qui pourraient être aidantes soient beaucoup moins disponibles pour aider leur parent dépendant à cause de la réforme des retraites et donc sollicitent davantage l’Allocation personnalisée d’autonomie avant la retraite ». Ce risque est toutefois « très indirect » pour les finances des départements souligne Patrick Aubert. Mais pour les départements, en plein retournement des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), chaque dépense compte.

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Aberration écologique

Bonjour, 

En tant que habitante de Ballancourt sur Essonne, je lis toujours avec grand intérêt vos publications.

Je vous écris pour partager une actualité de Ballancourt sur Essonne. Le maire de Ballancourt prévoit une modification du PLU. Il souhaite réserver un endroit dans la forêt de Ballancourt pour permettre, à terme, la création d’un terrain de moto-cross.

Nous avons créé une pétition en ligne CONTRE ce projet, qui nous semble aberrant d’un point de vue écologique. En effet, le lieu choisi par la mairie se situe au centre de la forêt, dans les hauteurs. 

Pétition contre le motocross dans la forêt de Ballancourt

Nous souhaiterions que cette modification soit retirée du PLU. 

Peut-être vous pouvez relayer cette information auprès de vos contacts ?

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Pas de vacances pour la vacance

Chiffres de Mennecy

Environ 3 millions de logements sont vacants en France, dont 1,1 millions de longue durée. Où sont-ils ? Quelles sont leurs caractéristiques ? C’est ce que propose d’explorer le site pasdevacances.org. A partir du nom d’une commune ou de son code postal, retrouvez en un instant les informations clefs sur les logements vacants. Une lecture plus attentive révélera d’autres informations utiles à la compréhension du territoire et aux impacts du secteur du logement sur l’environnement.

Nouveau ! ‘Pas de vacances pour la vacance’ permet dorénavant de signaler des logements présumés vacants. Cette fonctionnalité expérimentale vise dans un premier temps à récolter des données de terrain afin de procéder à certains recoupements. Selon les cas, ces signalements pourront être portés à la connaissance des collectivités concernées. Et comme toujours, vos retours sont appréciés 🙂

Avec 287 logements vacants dont 188 logements collectifs, Mennecy pourrait donc réduire ses constructions ou même les arrêter. On s’aperçoit aussi que ces logements collectifs vacants sont plutôt récents… Alors pourquoi continuer de construire? De même l’artificialisation de 1,63 ha aurait pu être évitée…

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Renaturation des rivières : des syndicats mixtes dénoncent un coup de frein

Huit syndicats mixtes de l’Essonne, alertent dans un communiqué publié le 1 février, sur les conséquences d’un arrêt du Conseil d’Etat. Cette décision pourrait rallonger les délais d’instruction des projets de renaturation et en alourdir les formalités administratives.

« Haro sur les opérations de renaturation des cours d’eau ! ». C’est ainsi que huit syndicats mixtes chargés de la Gemapi dans l’Essonne, titrent un communiqué de presse commun, publié le 1 février 2023. Il est accompagné d’un courrier envoyé à Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, le 14 décembre 2022, pour l’alerter sur les conséquences d’un arrêt pris par le Conseil d’Etat le 31 octobre 2022. Cet arrêt annule un décret du 30 juin 2020 « qui simplifiait grandement les procédures administratives préalables aux opérations de  renaturation », dénoncent les huit signataires.

Conflits d’usages

Une nouvelle péripétie dans la querelle qui oppose les acteurs favorables à la restauration de la continuité des rivières à ceux qui sont contre lorsque cela implique de détruire des ouvrages hydrauliques. À l’instar du syndicat France Hydro-électricité et de la Fédération des associations de sauvegarde des moulins, qui ont saisi le Conseil d’État pour l’annulation « pour excès de pouvoir » du décret 30 juin 2020.

Explications. Toutes les Installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA) qui ont une incidence sur les milieux aquatiques, sont soumis à un régime juridique spécifique du code de l’environnement. « Le décret du 30 juin 2020 modifiait la nomenclature des IOTA, détaille Emma Babin, avocate au cabinet Gossement avocats. Il créait une nouvelle rubrique qui soumettait au simple régime de la déclaration, tous les travaux qui ont pour vocation la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques, y compris lorsque de tels travaux pouvaient conduire à supprimer des ouvrages faisant obstacle à l’écoulement des rivières».

«Cette disposition nous a permis, depuis plus de deux ans, d’accélérer très sensiblement le rythme de lancement des chantiers mettant en œuvre des solutions fondées sur la nature, grâce à un raccourcissement notable des délais d’instruction et un allégement des formalités administratives » souligne les syndicats mixtes de l’Essonne. Et de citer les projets pour améliorer l’état de la Seine, en vue des jeux olympiques de 2024.

Ralentissement des chantiers

Le retour au régime d’autorisation va ralentir les chantiers. « La procédure d’autorisation est très lourde parce que leur porteur de projet doit réaliser une étude d’impact, rédigée par un bureau d’études spécialisé, expose Emma Babin. La qualité de cette étude est ensuite soumise à l’Autorité environnementale, qui va rendre un avis. L’ensemble des pièces du dossier ainsi que l’avis de l’Autorité environnementale sont enfin soumis à une enquête publique ». L’instruction dure au minimum 9 mois.

« Le Conseil d’État considère que le ministère de la Transition écologique a commis une erreur de droit, en créant une rubrique dans la nomenclature IOTA, qui soumet tous les types de travaux de renaturation au régime de la déclaration, sans tenir compte, au cas par cas, des conséquences de ces travaux sur la sécurité publique et la prévention du risque inondation par exemple, poursuit Emma Babin. Parce que certains travaux qui visent par exemple à détruire des digues de protection, pourraient créer un risque plus important que le bénéfice qu’ils apportent. Il invite le pouvoir réglementaire à une position d’équilibre en exigeant une analyse au cas par cas ».

Les huit syndicats mixtes de l’Essonne, préviennent Christophe Béchu. «Très concrètement, la suppression du régime déclaratif fera de 2023 une année blanche en matière de travaux de renaturation, alors même que leur financement à hauteur de 80 % est assuré et que de nombreuses entreprises de travaux publics attendent le lancement de ces opérations par nos collectivités ».

L’annulation du décret du 30 juin par le Conseil d’État aurait dû avoir pour effet sa disparition rétroactive. « Pour ne pas mettre en péril les projets déjà autorisés, le Conseil d’État diffère les effets de sa décision au premier mars 2023, conclut Emma Babin. À cette date, l’État devra avoir soumis à consultation publique un nouveau décret  qui prend en compte sa décision et l’avoir publié ». On en est loin…

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Si j’étais la plume d’Emmanuel Macron…

…j’écrirais un texte pour annoncer la suspension de la réforme des retraites et expliquer que faire cela, ce n’est pas céder à la rue mais entendre les inquiétudes des Français.

par Thomas Legrand

«Mes chers compatriotes,

«La mobilisation de l’ensemble des organisations syndicales, suivie par un nombre impressionnant d’entre vous et regardée favorablement par une grande majorité de Français, me conduit à demander à la Première ministre de suspendre l’examen du projet de loi reportant l’âge légal de départ à la retraite à 64 ans.

«-[Moue grave et ferme] -Je n’ai pas changé d’avis sur la nécessité de sauver notre régime de retraite par solidarité, dont nous avons raison d’être si fiers. C’est justement parce qu’il s’agit d’un système basé sur la solidarité entre les générations qu’il faut, pour le réformer, l’assentiment le plus large. A l’évidence, cette exigence n’est pas atteinte.- [Lent zoom avant] -J’écoute, depuis le début de ce mouvement calme, massif, pacifique… J’écoute ce que les Français disent et se disent. Ces témoignages, ces vies de labeur racontées, ces jeunes retraités qui évoquent leurs activités associatives ou familiales non rémunérées et si utiles. J’entends cette aspiration à mieux travailler, à redonner du sens à nos efforts quotidiens. J’entends aussi toutes les idées qui s’échangent à l’occasion de ce grand débat informel et populaire, qui est le propre des mouvements sociaux dont notre pays a le secret.- [Marquer un temps, comme une respiration arrêtée, pour bien souligner que ce qui vient est d’importance.]-

«-[Zoom arrière, prestance, relever légèrement le menton… Pas trop comme la dernière fois !]- Je suspends ce projet pour que nous prenions le temps, ensemble, de réfléchir à ce que doit être le travail en France, celui des jeunes tout juste sortis de formation, celui des femmes et des hommes dans la force de l’âge qui devraient pouvoir se former tout au long de leur vie pour pouvoir évoluer, celui des seniors encore en âge de travailler et que trop d’entreprises poussent vers la sortie.- [Pencher un peu la tête, compassion] – Nous devons aller plus vite pour réduire cette intolérable inégalité salariale entre les hommes et les femmes.

«-[Froncer légèrement les sourcils, avancer le buste]- Je ne renonce pas à sauver le régime par répartition, je ne renonce pas à l’idée qu’il faut, pas tous bien sûr, mais globalement, travailler un peu plus pour financer nos retraites.- [Serrer le poing droit sur la table, volontaire] – Je ne renonce pas à l’idée selon laquelle nous devons trouver les moyens de ne pas accroître la dette que nous laisserons à nos enfants.- [La main droite, plate, fait un geste tranchant]- Par conséquent nous devons sécuriser nos finances sans abîmer notre attractivité retrouvée, celle-là même qui nous rapproche du plein-emploi.

«La transition énergétique, la défense, le grand âge, la réindustrialisation… Nous avons tant de défis à relever que je ne veux pas que nous nous épuisions à poursuivre ce dialogue de sourds qu’est devenu le débat sur les retraites. Il faut tout remettre à plat. Je ne voudrais pas que l’on dise que seule la violence paie : voilà aussi pourquoi je réponds favorablement à ce grand mouvement responsable et serein. Ce mouvement, auquel vous avez participé ou que vous avez majoritairement soutenu, était digne. Je ne cède pas à la rue, j’entends les inquiétudes que nous n’avons pas su lever.

«-[Le ton baisse légèrement, sourcils froncés, injonction, autorité]-  Je demande maintenant à toutes les organisations patronales d’accepter de participer à une grande conférence retraite qu’Elisabeth Borne présidera et qui se tiendra à Matignon l’été prochain. Nous avons cinq mois pour en dessiner les contours ensemble. Tout est ouvert. J’aimerais, à l’issue, qu’un projet soit arrêté, si possible avec la signature de toutes les organisations syndicales. Un projet qui pourra, le cas échéant, être soumis à référendum. Les Français savent se faire entendre, notre démocratie est vivante. Et j’en suis certain, nous saurons, ensemble, adapter pour sauver le legs de nos aïeux du Conseil national de la résistance.

-[Sourire complice, le «nous politique»]-  Vive la République,

-[Au grave, menton haut – pas trop ! –, le «nous historique»] – Vive la France.»

Si seulement…

Agir pour notre planète …

Les polémistes souligneront l’ambition démesurée des 1 000 000 d’adhérents espérés et les journalistes politiques ne retiendront que la liste EELV aux prochaines élections européennes.

Tous les êtres dotés d’humanité se diront que si nous ne sommes plus capables de garantir une planète habitable dans 30 ans, il est plus que temps d’agir et de créer ce nouveau mouvement tant attendu!

Participons.

Carte de vœux de mauvais goût

Monsieur le maire démontre une fois de plus qu’il n’a rien compris au progrès et à la lutte contre le dérèglement climatique… Il n’est pas question d’interdire mais de travailler à la préservation de notre environnement et pas conséquent à la préservation de l’être humain. Continuer l’insouciance des années 80 amènera à tout casser comme l’indique sa dernière image. On peut ne pas être d’accord sur la méthode mais la poursuite de sa politique locale de développement du toujours plus de béton et de circulation est désormais rejetée par tous!

Il nous dit constamment qu’il va falloir faire des efforts et économiser l’énergie et nous souhaite une « année pleine d’énergie », c’est le royaume du mauvais goût…

Cette carte, en couleur, sans certification PEFC, distribuée à grande échelle par la poste, pour 0,95€ l’unité, dans les communes de l’Essonne et dans notre commune (2 dans ma boîte aux lettres!) montre l’étendue du désastre. Faites des efforts, augmentons les tarifs des cantines, … et puis tant pis pour l’environnement!

J’irai ce soir aux vœux écouter notre maire qui vantera ses actions (qui ne sont pas toutes négatives pour Mennecy), qui niera la réalité de sa politique néfaste pour Mennecy et qui oubliera de parler de certains de ses projets… (400 logements supplémentaires sur le Petit Mennecy par exemple).

Et à qui nous allons le confier …